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Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… et pour la fabrication de la pâte à papier, de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont exclus de cette …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le peignage; les débourrures, recueillies sur les cylindres de cardes ou sur les peigneuses; les barbes, provenant des étirages; les … n°s 30.05 ou 56.01 ). c)    Les déchets de coton cardés ou peignés ( n° 52.03 ). d)    Les tontisses, nœuds et noppes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables               ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ En fonte, même émaillées 7324.29 ‑ … estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres accessoires en autres …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… caoutchouc ou être moulés directement dans des articles qui n'exigent pas une grande résistance. Les déchets, débris, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres opérations préparatoires à la filature … ou teints, à condition qu' ils ne soient ni cardés, ni peignés ni autrement transformés pour la filature. Sont … n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    Les fibres de déchets cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature ( …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… Il s'agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui … et des mitaines, qui laissent à découvert le bout des doigts. Les gants peuvent être courts et s'arrêter au poignet, ou être mi-longs ou longs de manière à recouvrir …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… Graines de chaulmoogra; Graines de coton; Graines de croton tiglium (ou petits pignons d'Inde); Graines du hêtre (ou faines); Graines … karité; Graines de moutarde; Graines de mowra; Graines de niger; Graines d'œillette (pavot); Graines d'oïticica; …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses d'aiguillage qui sont plus longues et les traverses de pont, …

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