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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99
… Autres …
Classification opinions
… leur volume. Les produits ainsi obtenus ne peuvent pas être fumés en l’état et sont utilisés comme intrants manufacturiers dans la fabrication de tabac coupé … de carbone passe de nouveau à l’état gazeux. Suite à l’extraction du dioxyde de carbone, le volume des tiges …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29
… Autres …
Classification opinions
… rigide, contenant des fibres creuses, obturé aux deux extrémités par des bouchons filetés et muni de deux embouts … plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un … toile filtrante en polyester placée dans une enveloppe transparente. Cet appareil est utilisé pour éliminer du sang …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90
… Autres …
Classification opinions
… , se présentant sous la forme d'un dôme d'environ 3,5 cm de diamètre, constitué d'une fine gaufrette (environ 1 à 2 mm … vente au détail. La boîte comprend un couvercle auquel un distributeur en matières plastiques réutilisable est … de blé, du sucre, de l’huile de colza, du cacao 5-10 % (traité à l’alcali), du sel, du bicarbonate de soude. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Polymères de l'extrait liquide de noix de cajou (LNC), produits visqueux … ne fait pas intervenir le groupe phénol contenu dans la structure des composants du LNC; utilisés comme partie d'un … : 1989 … 2. Particules de friction consistant en polymères d'extrait liquide de noix de cajou (LNC) obtenues par un …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. … paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode … ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59
… Autres …
Classification opinions
… imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert d'une fine couche transparente de polyéthylène sur les deux faces, présenté en … fine couche transparente de polyéthylène et doublé sur l'autre face (à savoir, sur la face qui constituera la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Ensemble mécanique pour un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques constitué … fixe inférieur ainsi qu'un moteur; l'ensemble permet d'enregistrer les signaux vidéo sur une bande magnétique et de … les lit; 3°) une tête d'effacement qui efface les signaux enregistrés au moment d'un nouvel enregistrement; 4°) un …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, … séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, … à condition qu'elles n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux paragraphes 1) ou …Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99
… Autres …