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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, … de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2) Les … à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3) Les frondes , qui peuvent se présenter …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou … du sanglier. Les produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi … brosserie, on peut citer les poils de mouffettes (skunks, etc.), d'écureuils ou de martres. Les soies et poils de la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303 > 3303.00
… Parfums et eaux de toilette …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.20
… De poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.54
… Seiches, sépioles, calmars et encornets …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.10
… Déchets et débris de fonte …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.50
… Mortiers et bétons, non réfractaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307 > 7307.2 > 7307.22
… Coudes, courbes et manchons, filetés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307 > 7307.9 > 7307.92
… Coudes, courbes et manchons, filetés …