… faisceaux d'électrons, faisceaux ioniques ou jet de plasma. Cette position comprend également les machines à découper … ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des … relèvent du n° 84.66 . * * * Sont en outre exclus de cette position : a) Les appareils pour le nettoyage par …
… le polissage au tonneau, le polissage ou la taille (en facettes ou autrement), la gravure, la préparation en … polissage au tonneau ou dont seul un petit nombre de facettes ont été polies (par exemple, les « fenêtres » qui … Le n° 7102.29 comprend les diamants polis ou taillés (en facettes ou autrement), les diamants percés et les diamants …
… variétés de pierre artificielle. On range également dans cette position les ouvrages en ciment de laitier. Parmi les … tuiles, treillis pour plafonnage en fils de fer garnis de plaquettes de ciments, dalles, hourdis, poutres et éléments … de construction, piliers, poteaux, bornes, bordures de trottoirs, tuyaux, marches d'escaliers, balustrades, …
… 70 % ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour déterminer si la limite de 70 % est atteinte, il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en … à l'état pur, reste classée dans la présente position. Sous cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes …
… aérienne, les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte contre l'incendie, l'observation météorologique ou … utilisés aussi comme véhicules terrestres sont couverts par cette position . 2) Les véhicules spatiaux qui sont des …
… CHAPITRE, AUTRES QUE CELLES DES N° s 32.03, 32.04 OU 32.05 Cette position comprend des matières colorantes inorganiques … ( vert de Schweinfurt ) ( n° 29.42 ). c) Les poudres et paillettes métalliques ( Sections XIV ou XV ). Parmi les … de matières colorantes organiques sont aussi compris dans cette position. Toutes ces matières colorantes sont …
