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Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… en chaînes à maillons articulés, c'est‑à‑dire avec axes, tubes, rouleaux ou rivets d'articulation (chaînes à … ou acier, reconnaissables comme telles : rouleaux, axes, tubes et autres pièces d'articulation, maillons, flasques, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… en matières textiles, par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour câbles électriques et pour … onduleux obtenus , par exemple, par déformation d'un tube. Ces tuyaux sont naturellement étanches et peuvent donc …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… par mesure de sécurité, de petites quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les … qui concerne les hydrocarbures de l'espèce additionnés de substances odoriférantes, voir les Considérations générales …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… dans la Note 3 du présent Chapitre, c'est‑à‑dire avoir subi par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, … un marbrage dans la masse. Les papiers et cartons qui ont subi un autre traitement sont exclus et relèvent …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… (mais non filée), présentée ordinairement sous forme de rubans ou de mèches. 5)   Les étoupes et déchets filamenteux … en filature (ils peuvent alors être présentés sous forme de rubans ou de mèches) ou non; dans ce dernier cas, ils sont …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… 1)    Sectionnement en fibres courtes et transformation en rubans, mèches et fils par des procédés de filature … à ceux du coton ou de la laine. 2)    Transformation en rubans de préparation (tops) par le procédé dit tow‑to‑top …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… variations de poids, sous vide en atmosphère contrôlée, de substances soumises à des traitements quelconques … ou similaires , servant à déterminer la densité de substances solides ou liquides. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… 3)   Les encres pour duplicateurs, pour tampons ou pour rubans de machines à écrire.        4)   Les encres à … cartouches remplies d'encre pour stylos ordinaires. c) Les rubans encrés pour machines à écrire et les tampons encreurs …

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