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Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.40

… Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.50

… Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.10

… En produits des n°s 56.02 ou 56.03 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2

… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.94

… Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008 > 9008.50

Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction …

Section XII > Chapitre 67

… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs …

Explanatory notes

… fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles … par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées … par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles … par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées … par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …

Explanatory notes

… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une … des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° °   ° Notes explicatives de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …

Explanatory notes

… Autres 5105.40 ‑ Poils grossiers, cardés ou peignés La présente position couvre : 1)   La laine et les poils fins … après avoir subi le traitement du cardage ou un traitement préparatoire d'étirage, sont peignés en vue de la filature … végétales, qu'elles peuvent encore retenir. Les fibres se présentent alors sous forme de voiles (nappes) ou de rubans. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales …

Explanatory notes

… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales … aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la nourriture des … cuirs.       Les dégras naturels , appelés aussi moellons, première torse, sod oil , consistent en produits résiduaires …

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