Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, … Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés … , les pois, etc., congelés même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de … et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux éteinte 2522.30 ‑ Chaux hydraulique La … d'eau; mise en présence de ce liquide, elle se combine avec lui en dégageant beaucoup de chaleur et se transforme …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de …
Explanatory notes
… ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de … ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur synchrone avec ou sans engrenages réducteurs : 1°) Un ensemble … un dateur. A l'aide d'une clef spéciale, l'homme de ronde (veilleur de nuit, par exemple) marque son passage (heure, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et … a) de ce Chapitre, il est à observer que : a) la veste ou le veston conçus pour recouvrir la partie …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2916.11 - - Acide acrylique et ses sels 2916.12 - … anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés - Acides monocarboxyliques …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, … en grains 2005.59 ‑ ‑ Autres 2005.60 ‑ Asperges 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata) … sans influence sur le classement de ces produits, qui sont souvent présentés en boîtes ou autres récipients …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits …