… toutes espèces, de toutes dimensions et pour tous usages, à l'exclusion des ressorts d'horlogerie du n° 91.14 . Par … ici les lames séparées des ressorts à lames. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les ressorts pour …
… sont comprises toutes les eaux ordinaires naturelles, à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent … de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 . Sont exclues les eaux additionnées de sucre ou d'autres …
… où la liaison C―X est une liaison carbone-carbone sont donc exclues ( n° 39.11 ). Les polymères d'acétate de vinyle ou … sa teneur en groupes acétates non hydrolysés. Ce sont d'excellents agents émulsifiants et de dispersion qui sont …
… La présente position couvre : 1) Les outils en bois , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la surface … dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Sont exclus de cette position : a) Les bois ronds simplement …
… - Autres turbines : 8406.81 - - D'une puissance excédant 40 MW 8406.82 - - D'une puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre …
… du doigt. L'eau iodée les colore en bleu intense ( à l'exception des amylopectines qui présentent une coloration … l'eau ou les acides étendus la transforme en lévulose. Sont exclus notamment de cette position : a) Les préparations …
… pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est généralement le noir … être organique ou inorganique pour les encres de couleur. L'excipient est constitué, par exemple, par des résines …
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