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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant pas 30 kg 8423.82 ‑ ‑ D'une portée excédant 30 kg … pièces usinées ou autres objets, avec ou sans indication de l'excédent ou du déficit, ou bien pour distribuer des poids …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… congélateurs‑conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l 8418.40 - Meubles … congélateurs‑conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l 8418.50 - Autres meubles (coffres, …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur ou additionnés d'édulcorants) ou séchés (y compris déshydratés, évaporés ou …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… pour autant qu 'ils ne constituent pas des préparations médicamenteuses au sens du Chapitre 30 .        Les extraits …         Les produits de cette position peuvent être édulcorés et peuvent contenir du cacao. Toutefois, sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10  kg, comportant au moins une unité …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes 8402.19 - - Autres chaudières à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre … ordinairement conditionnés en boîtes. Ils peuvent, selon le procédé de reproduction qu'ils mettent en oeuvre, être …

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