Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le … ‑ ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme 9506.99 ‑ ‑ Autres Parmi les … A) Les articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme , par exemple : Trapèzes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés …
Explanatory notes
… d’acétals et d’hémi-acétals , peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés … être identiques ou différents. Ces composés sont des substances neutres et très stables. Si les radicaux appartiennent à la série acyclique, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des …
Explanatory notes
… du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des … et des oligosaccharides. Chaque motif saccharide doit consister en au moins quatre, mais pas plus que huit, atomes … classés ailleurs dans le Chapitre 29, en fonction de leur structure chimique. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais …