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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1)    Les outils en bois , à l'exclusion des outils … en bois, telles que les fûts de rabots, de varlopes, de bouvets ou les cadres de scies, non munis de leurs parties … reçu la forme desdites montures. Les montures de l'espèce peuvent être d'une seule pièce ou constituées par deux ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y … congelé), même partiellement délactosés ou déminéralisés et peuvent être concentrés (en poudre, par exemple) ou conservés. Cette position couvre également les produits frais ou conservés consistant …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… à tartiner laitières 0405.90 - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, … laitières, à savoir les émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, contenant comme seules matières … 3 b) du présent Chapitre). Les pâtes à tartiner laitières peuvent contenir des ingrédients tels que des cultures de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… osier et roseau. Les figures moulées sont habituellement recouvertes de matières textiles et montées sur un pied … fréquemment pour indiquer une direction. Elles sont le plus souvent en bois, en carton ou en métal, et suivent le régime …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… en hélices, avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier … d'un tube. Ces tuyaux sont naturellement étanches et peuvent donc servir aux usages énumérés au point 1) … flexibles, munis ou non de gaines, peuvent aussi être recouverts de matières plastiques, de caoutchouc ou de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre les saucisses, saucissons et produits similaires, à … (naturelles ou artificielles) . Certains de ces produits peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme … forme caractéristique de saucisses. La présente position couvre également certaines préparations alimentaires (y …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… n°s 48.02 ou 48.03.               ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 … de bois dans la définition du papier dit Kraftliner ne couvre pas les fibres de bambou. Les papiers et cartons … du n °  48.23 . Les papiers et cartons de cette position peuvent avoir été soumis aux traitements stipulés dans la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… 3904.69 - - Autres 3904.90 - Autres La présente position couvre le poly(chlorure de vinyle) (PVC), les copolymères du … est chauffé. C'est notamment pour ces motifs qu'il est souvent nécessaire de lui ajouter des stabilisants, des … au transport des voyageurs. Les feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la fabrication de couvercles, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… sarclage, désherbage, etc.). * *    * Ces divers matériels peuvent être tirés par un animal ou un véhicule (tracteur, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… produits ou de compositions chimiques. La présente position couvre également les déchets et débris de toutes les … généralement sous le nom de cendres d'orfèvre) provenant de l'ouvraison mécanique des métaux précieux ou des plaqués ou … du perçage ou du tournage. C)   Les débris de vieux ouvrages (vaisselle, orfèvrerie, catalyseurs sous forme de …

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