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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.1 > 7202.11
… Contenant en poids plus de 2 % de carbone …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.4 > 7202.41
… Contenant en poids plus de 4 % de carbone …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.10
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.31
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.10
… D'une contenance de 50 l ou plus …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.10
… Tissus bouclés du genre éponge, en coton …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804 > 5804.10
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.5
… Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel …