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Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, … tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de la présente position que s'ils constituent soit … qui sont classés au n ° 49.05  lorsqu'ils sont imprimés, relèvent par contre de la présente position s'il s'agit …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… d'ouvrages non repris dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne relèvent pas d'autres Chapitres de la Nomenclature, en fonte … tubes à extrémités surépaissies. Ils peuvent être polis, revêtus, cintrés (y compris les serpentins), filetés et manchonnés ou non, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, rectifier ou évaporer) et ils sont utilisés dans l'industrie du bâtiment … et les stations hydrauliques en raison de leur résistance élevée à la corrosion, particulièrement à la corrosion … Les tubes et tuyaux, transformés en ouvrages identifiables relevant d'autres Chapitres, notamment les organes de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… bureaux, qui s'adaptent à une table par exemple, lesquels relèvent du n°  84.72 ). 2)    Les outils et assortiments … électriques. Les tondeuses électriques à moteur incorporé relèvent du n°  85.10 ; les tondeuses mécaniques, montées … à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent du n°  84.36 . La présente position couvre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… les Considérations générales de la Section), l'ensemble relève de la présente position. Les groupes électrogènes … têtes ou pinces de soudage; dans le cas contraire, ils relèvent du n° 85.15 . II.‑ CONVERTISSEURS ROTATIFS …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… ou intérieurement, une spirale en fil métallique. En revanche, cette position ne comprend pas les tubes et tuyaux … textiles, dits tuyaux tissés , dont l'intérieur a été revêtu, en vue d'en assurer l'étanchéité, à l'aide de latex … par un fourreau de caoutchouc. Ces tubes et tuyaux relèvent du n ° 59.09 . Les tubes et tuyaux même pourvus …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de … Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative du n° 91.08 ). Relèvent par conséquent de la présente position les … les mouvements d'horlogerie électriques, autres que ceux relevant des n°s 91.08 ou 91.10 , même s'ils ne comportent …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… accessoires ou bien des illustrations de format réduit) relèvent également de la présente position. Toutefois, les cartes postales revêtues d'une vignette postale imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . Sont exclues également les cartes …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… et articles similaires .         Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut citer les cannes … destinés à la fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, les … à la présente position. Les mêmes ébauches de poignées relèvent du n° 66.03 .         Tout comme les mâts et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque … les ciseaux de coiffeurs (y compris ceux à effiler les cheveux), les ciseaux pour passementiers , corroyeurs, … les ciseaux à double jeu de branches (4 lames) servant à prélever des bandes de tissus, les ciseaux­-sécateurs formés …

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