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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… 1. Module solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). … anodisé équipé d’un verre non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules photovoltaïques disposées en 14 … de 45 cellules qui sont reliées en série. Ces chaînes sont connectées en parallèle et possèdent deux bornes de polarité …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des … de coton. Les graines de certaines variétés de cotonniers, après avoir été séparées par égrenage des fibres …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits cousus‑tricotés ‑ Autres feutres, non … ‑ Autres Les feutres sont obtenus en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant … présentent en feuilles d'épaisseur régulière, beaucoup plus compactes et difficiles à désagréger que les ouates. N'étant …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… - - D'un poids supérieur à 150 g/m 2 Les nontissés sont constitués d'un voile ou d'une nappe composés essentiellement de fibres textiles orientées … par différents moyens, et leur production est divisée conventionnellement en trois stades : la formation du voile, …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et … de magnésium naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES … en mélange avec des substances minérales blanches ou colorées ‑ en particulier, avec l'oxyde de fer ‑ et qui, du …Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer chromé ), qui est un oxyde de …Section V > Chapitre 26 > Position 2604
… Minerais de nickel et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement … double de nickel et de magnésium. b) La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c) La pentlandite, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …