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Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… sont classés dans la présente position quel qu'en soit le poids au m 2 et quelle que soit la nature de la matière …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… 8)    Les machines à poser les onglets sur l’un des bords des gravures hors ‑texte, cartes d’atlas ou autres …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… 2712.10 ‑ Vaseline 2712.20 ‑ Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile 2712.90 ‑ Autres A)   Vaseline …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… fabrication d’allumettes, de laine de bois, etc., les bois ronds utilisés pour l’obtention de feuilles de placage, les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… . Les appareils de la présente position peuvent être à poids, à ressort, électriques ou électroniques et ils ont …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544