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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2
… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4
… Autres machines automatiques de traitement de l'information …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments … soit composés de différents articles relevant d’une même position. La présente position comprend notamment : 1) … en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des boîtes en matière plastique moulée, des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés …
Classification opinions
… , contenant, indépendamment de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), un fort pourcentage (50 % …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) . - Mèches, stratifils … - - Autres fils, mèches 7019.14 - - Mats liés mécaniquement 7019.15 - - Mats liés chimiquement 7019.19 - - Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et …
Explanatory notes
… grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et … aussi bien les appareils fixes que les appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont … d'être intégrés dans un convoi circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que soit l'écartement utilisé. En règle …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… permet d'améliorer les qualités des métaux, d'où son emploi dans les divers alliages, tels que les alliages … part, sa grande affinité pour d'autres éléments permet de l'employer pour obtenir des métaux à l'état pur ou de … de sodium fondu ou de la soude caustique fondue. On l'emploie surtout pour la fabrication du peroxyde (ou dioxyde) …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc …