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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.12
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.13
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.22
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.27
… 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.12
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …