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Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2)    Les rasoirs mécaniques dits de sûreté , ainsi que leurs parties en métaux communs et leurs lames , même non finies. 3)    Les rasoirs …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques ou être munis d'une armature métallique (être, par exemple, … qu'ils se présentent sous forme de tuyaux prêts à l'usage, munis de parties en matières autres que textiles (raccords, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs de carburation, accumulateurs et autres dispositifs électriques. Toutefois, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. * *    * Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de cette sous-position. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés … (sans dispositif de fixation) et ressorts en métaux communs ne sont pas considérés comme parties de montures, de …

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