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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80

Classification opinions

… 166 mm, poids de 200 g. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 85) et 6 Adoption : 2017 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00

Classification opinions

… solution de bitume additionnée de fibres d'amiante et de pigment d'aluminium. Adoption : 1965 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… alpha entraînant la désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans l'industrie pharmaceutique et dans la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… distribution pour une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… de véhicules automobiles. Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… et précuits dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier blanc plissé, réunis sous une feuille mince en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… à l'aide d'une machine à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… à l'aide d'une machine à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi …

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