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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres …
Explanatory notes
… bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres … 8523 .51 - - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs 8523.52 - - « Cartes … : 1) Les dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l’enregistrement des données …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou … cuir naturel ou de fibres de cuir. Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou …
Explanatory notes
… sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou … similaires possédant des propriétés protectrices. Selon le cas, ces préparations sont à base de cires, d'abrasifs ou d'autres matières. On peut …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même …
Explanatory notes
… gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même … dentifrices, par exemple. Cette position ne comprend pas : a) Les articles du n° 42.02 . b) Les bidons, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …