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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non …
Explanatory notes
… lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non … 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) … types de luminaires et d’appareils d’éclairage repris ici sont : 1) Les lampes pour l'éclairage des locaux : …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de …
Explanatory notes
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de … métal (traits, lames et autres fils de métal), quelles que soient les proportions du textile et du métal en présence … métalliques). Les fils textiles guipés de fils de métal sont obtenus en enroulant en spirale un ou plusieurs fils de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat. Sont toutefois exclus de la présente position les machines … Il est particulièrement important que sa surface soit plate. 6) les polisseurs mécano-chimiques (CMP) … utilisés pour former le film par chauffage du matériau source. 2) Les matériels de pulvérisation utilisés pour …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ … à haute teneur en fécule ou en inuline et qui, de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits alimentaires … sous forme de pellets (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des racines ou tubercules de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …