… etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, … tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de la présente position que s'ils constituent soit … qui sont classés au n ° 49.05 lorsqu'ils sont imprimés, relèvent par contre de la présente position s'il s'agit …
… d'ouvrages non repris dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne relèvent pas d'autres Chapitres de la Nomenclature, en fonte … tubes à extrémités surépaissies. Ils peuvent être polis, revêtus, cintrés (y compris les serpentins), filetés et manchonnés ou non, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de …
… pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, rectifier ou évaporer) et ils sont utilisés dans l'industrie du bâtiment … et les stations hydrauliques en raison de leur résistance élevée à la corrosion, particulièrement à la corrosion … Les tubes et tuyaux, transformés en ouvrages identifiables relevant d'autres Chapitres, notamment les organes de …
… bureaux, qui s'adaptent à une table par exemple, lesquels relèvent du n° 84.72 ). 2) Les outils et assortiments … électriques. Les tondeuses électriques à moteur incorporé relèvent du n° 85.10 ; les tondeuses mécaniques, montées … à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent du n° 84.36 . La présente position couvre …
… les Considérations générales de la Section), l'ensemble relève de la présente position. Les groupes électrogènes … têtes ou pinces de soudage; dans le cas contraire, ils relèvent du n° 85.15 . II.‑ CONVERTISSEURS ROTATIFS …
… ou intérieurement, une spirale en fil métallique. En revanche, cette position ne comprend pas les tubes et tuyaux … textiles, dits tuyaux tissés , dont l'intérieur a été revêtu, en vue d'en assurer l'étanchéité, à l'aide de latex … par un fourreau de caoutchouc. Ces tubes et tuyaux relèvent du n ° 59.09 . Les tubes et tuyaux même pourvus …
… compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de … Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative du n° 91.08 ). Relèvent par conséquent de la présente position les … les mouvements d'horlogerie électriques, autres que ceux relevant des n°s 91.08 ou 91.10 , même s'ils ne comportent …
… accessoires ou bien des illustrations de format réduit) relèvent également de la présente position. Toutefois, les cartes postales revêtues d'une vignette postale imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . Sont exclues également les cartes …
… et articles similaires . Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut citer les cannes … destinés à la fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, les … à la présente position. Les mêmes ébauches de poignées relèvent du n° 66.03 . Tout comme les mâts et …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
