… toutefois des chaînettes ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie (telles que celles pour montres et … de cette position : a) Les tissus en fils de métal pour l'habillement, l'ameublement et usages similaires ( n° 58.09 …
… 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03 ‑ Autres : 9305.91 - - … métalliques coulées, forgées ou poinçonnées pour fusils ou carabines de guerre, pour armes de chasse ou de tir ou pour … réduite. 5) Les crosses et autres bois , pour fusils et carabines, ainsi que les crosses et plaques (en bois, en …
… industriellement du lactosérum. Cette position couvre aussi bien le lactose commercial que le lactose chimiquement pur. … aux diabétiques. Cette position comprend aussi bien le fructose commercial que le fructose chimiquement … utilisée en brasserie. La présente position comprend aussi bien le maltose commercial que le maltose chimiquement pur. …
… directement dans la carrosserie de certains véhicules automobiles et dans lesquels les parois de l'espace, vide ou … ateliers, machines, restaurants, magasins, etc., ou bien à des fins décoratives ou publicitaires. Alors que …
… qui peuvent consister en articles d'ameublement ou d'habillement ou en autres vieux articles textiles complètement usés, souillés ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de …
… Leur composition étant extrêmement variable, on les classe habituellement d'après les caractéristiques chimiques des … souvent improprement appelées eaux de Seltz ( Selters ), bien que l'eau de Seltz véritable constitue une eau minérale … Sous les noms de glace et de neige, on doit entendre aussi bien l'eau glacée artificiellement, que la neige et la glace …
… on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), points … successifs sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un traitement chimique de la surface, tel … chromatage, n'est pas considéré comme le dernier traitement subi. N°s 7210.30, 7210.41 et 7210.49 Les produits du n° …
… articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de toilette, cuisines, même s'ils sont conçus pour … ou d'emballage ( n° 69.09 ). b) Les baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires du … Les articles du Chapitre 91 et notamment les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie. h) Les briquets du …
… de tuyauterie, à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au montage des tubes et tuyaux (par … des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, raccords, etc.), ne font pas partie intégrante de … isolateurs ( n° 85.47 ). g) Les raccords pour cadres de bicyclettes ou de motocyclettes ( n° 87.14 ). …
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