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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour …
Explanatory notes
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour … que ceux des positions précédentes. Parmi ces ouvrages, on peut citer : 1) Tout d'abord, un groupe d'articles dont le caractère essentiel, par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… utilisés pour capter les programmes et les retransmettre, permettent d'augmenter la portée des stations d'émission, y … par exemple). Nombre des appareils de cette position peuvent présenter une apparence tout à fait semblable à … dans le Chapitre 90 intègrent généralement des objectifs permettant de centrer l’image sur un support photosensible …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés … mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état frais ou avoir été conservés … (même partiellement) ni autrement préparés. Les cuirs et peaux peuvent être salés à sec ou au moyen de saumure . …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution …
Explanatory notes
… ou XV ). Parmi les matières colorantes comprises ici, on peut citer : 1) Les pigments à base de dioxyde de titane. … de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication en vue d'obtenir les … (oxyde de zinc très impur). 13) Les pigments nacrés (de perles) synthétiques , à savoir les pigments nacrants …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, …
Explanatory notes
… l'entretien ou le service des voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux en bordure des … le serrage du ballast, etc.) et la propulsion de l'ensemble pendant le travail, mais également, en dehors de celui‑ci, … voitures d'essais équipées de dispositifs ou instruments permettant soit de contrôler la marche du train, le …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même …
Explanatory notes
… et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même … et les jaunes d'œufs. Les produits de la présente position peuvent être frais, séchés, cuits à la vapeur ou dans l'eau bouillante, moulés (œufs dits « longs » …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 …