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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du … fabrication du papier, du feutre, etc. Le blanchiment ou la teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. … panneaux de particules ou de fibres ou pour le chauffage. Tels sont en particulier les chutes de scierie ou d'atelier …Section VI > Chapitre 34
… produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et …
Explanatory notes
… (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans … à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou … de la matière insoluble; et b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 …Legal note
… (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans … à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou … de la matière insoluble; et b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, … de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance … instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… ou industriels, dans les hôpitaux, dans l’industrie, sur le terrain ou, dans certains cas, à domicile. Les réactifs de … d’un ou plusieurs réactifs de diagnostic ou de laboratoire tels que les papiers au tournesol, les papiers indicateurs … papiers cherche-pôle ou les plaques pré-enduites pour les tests d’immunologie. Les réactifs de la présente position …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni …
Explanatory notes
… gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni … blocs de départ, haies de saut, portiques, perches, matelas de réception, javelots, disques, poids et marteaux à … golf et autre matériel pour le golf tel que balles de golf, tees. 4) Articles et matériel pour le tennis de table …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et … pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées …