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Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les … présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux produits … Ce Chapitre ne comprend ni les produits de constitution chimique définie présentés isolément, ni les produits …

Legal note

… (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les … présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux produits …

Section XV > Chapitre 72

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne … de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des …

Legal note

… pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne … de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… reçues; - de transmettre des émissions de télévision à une machine automatique de traitement de l'information ou de … courriers électroniques, d'échanger ou de télécharger des fichiers et de télécharger des applications logicielles qui …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Legal note

… naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… de sodium sous forme de poudre blanche , de formule chimique NaHCO3, conditionné en cartouche ou en poche en … conçu pour pouvoir être connecté directement à une machine de dialyse afin d'éliminer du sang l'urée et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… Note 1 du Chapitre 25. Adoption : 2000 … 10. Activateur de blanchiment, sous forme de poudre, composé d'un agent actif, … %). Le produit est un mélange d’huile de palme raffinée, blanchie et désodorisée (RBD) et d’un distillat d’acide gras … afin d'obtenir une oléine de palme alimentaire raffinée, blanchie et désodorisée. Application des RGI 1 et 6. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.99

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants … telles que les oxydes, les carbures , les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants … blocs, plaquettes, barres et demi-produits similaires en graphite ou en autre carbone, en compositions …

Legal note

… élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants …

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