… lorsqu'ils contiennent des matières de charge, celles‑ci diffèrent de celles habituellement employées pour les autres … à cigarettes peuvent être enduits, sur un bord, de cire, de paraffine, de poudres métalliques et d'autres substances …
… Un bipied est un support à deux pieds destiné à offrir une stabilité suivant deux axes de déplacement. Un trépied est un support muni de trois pieds offrant une stabilité significative au dispositif qu’il …
… tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres étoffes. 5) Les articles de joaillerie. 6) Les … ou réparations, par exemple). Les tapisseries, cuirs, étoffes anciennes, etc., peuvent également avoir été …
… de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les … ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), …
… fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même … le classement dans l'une de ces sous‑positions n'est pas affecté par la présence de petites quantités de papiers ou …
… pour le marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou … inscription manuscrite ultérieure ou même simplement des chiffres. B) Les écussons, blasons, rubans et articles …
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A … ondulation) pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages …
… dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle extérieure … en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle extérieure en …
… (Auricularia spp.) , trémelles (Tremella spp.) et truffes : 0712.31 - - Champignons du genre Agaricus … ( Auricularia spp. ), les trémelles ( Tremella spp. ), les truffes, les carottes, les choux, les épinards. Ils se …
