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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51
… Haricots en grains …
Classification opinions
… crus à une température de 160 à 180 °C pendant 25 à 30 minutes. Normalement, les haricots se cassent pendant le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Classification opinions
… en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière plastique placées côte à côte. La boîte et les bobines forment un seul corps dans lequel les bobines sont …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés …
Classification opinions
… de maïs amphotère à base d'amidon de maïs cationique à amine fonctionnelle auquel une quantité déterminée de phosphate a été ajoutée. Le produit contient, … du produit final permettant d'utiliser celui-ci dans l'industrie papetière. Le produit obtenu est du type de ceux …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Classification opinions
… stratifiés en acier, constitués de deux tôles d'acier laminées plates qui constituent les deux faces extérieures … ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… un joint de coupelle, en matière plastique; 3°) un joint interne, en matière plastique; 4°) un gicleur, en matière … 2°) d'un bouchon muni d'un pas de vis, 3°) d'une pièce insérable en laiton, comprenant un orifice, une tige et un piston muni d'un ressort. L'ensemble est inséré dans la jante sur laquelle le pneumatique est monté. …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent … tubercules ou racines à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités … végétaux utilisés comme matières premières de certaines industries alimentaires comme, par exemple, les céréales ( …Legal note
… les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les … comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum … spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile tout terrain, à moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.874 cm3, à deux portes, doté d'un hayon vitré, de deux sièges rabattables à l'avant, de points d'ancrage pour une banquette, d'emplacements pour des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… transformé et équipé de matériel de lutte contre l'incendie. Le matériel de lutte contre l'incendie, qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres interconnectés assurant le transport du mélange eau et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… micro-ordinateurs (machines automatiques de traitement de l'information), constituée par une cartouche en matière … de circuit imprimé sur laquelle sont montés un circuit intégré ROM et deux condensateurs. Lorsqu'elle est introduite dans un micro-ordinateur compatible, la cartouche …Section II > Chapitre 10 > Position 1004
… Avoine. …