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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.12

… Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, … Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) …

Section I > Chapitre 3

… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …

Explanatory notes

… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent … œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à … de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation …

Legal note

… œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à … de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation …

Section XI > Chapitre 63

… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; …

Explanatory notes

… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; … articles en tous textiles (tissus, étoffes de bonneterie, feutres, nontissés, etc.), qui ne sont pas compris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sous le terme d …

Legal note

… ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les … n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80

… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, … roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. …

Explanatory notes

… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, … garnitures ou de ferrures accessoires en métaux communs, d'utilisation très générale, des types couramment utilisés pour les meubles, portes, fenêtres, carrosseries, …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou …

Explanatory notes

… - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été … de remplir le moule avec des ébauches ou des granulés, on utilise un mélange à base de caoutchouc ou de poly(chlorure … un moule préalablement chauffé dans la pâte (procédé peu utilisé dans l'industrie). 6)     Assemblage par …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10

… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables … l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires …

Section I > Chapitre 5

… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris …

Explanatory notes

… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris … du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les … non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère …

Legal note

… comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, … du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11

… la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34

… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
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