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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la …
Explanatory notes
… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la … largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. … pour la production de lingots à dispositif semi-conducteur monocristallin d’une très grande pureté à partir desquels … à semi- conducteur au processus de fabrication, et notamment pour la rendre conforme aux tolérances …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … cette catégorie, on peut citer : 1) Les timbres-poste normalement utilisés pour affranchir la correspondance, par … de banque qui, au moment de la présentation en douane, n’ont pas encore reçu un cours légal ou qui ne l’ont plus. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, …