Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4911
Explanatory notes
… lorsque ces articles confèrent à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, lesdits articles sont à … à une revue, par exemple), les billets de passage vierges comportant plusieurs coupons (billets d'avion, de chemin de fer et …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même … de chaîne en faisant le tour complet de ces fils ou d'une partie d'entre eux et qui sont maintenus en place par des … fil de chaîne, puis passé sous un fil de chaîne suivant, de manière que ses deux extrémités se dressent à la surface du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières plastiques 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ Ressorts à lames et leurs lames 7320.20 ‑ … d'horlogerie du n° 91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de fils ou de barres disposés de manière à pouvoir subir, grâce à leur agencement et à …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. … et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour canons, … avec mécanisme pour le pointage et le chargement. 2) Les pièces métalliques coulées, forgées ou poinçonnées pour …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. … et locotracteurs électriques de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée … renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : … que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce qui concerne le …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …