Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.21
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.22
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et … montres mécaniques huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour véhicules , comportant, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… n°s 8430.41 ou 8430.49 8431.49 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … compris ici : 1) Les bennes, pinces, grappins et similaires tels que les bennes ordinaires (simples récipients à anses ou à crochets), les bennes à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …