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Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - Autres La …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… 33.05 ‑ Préparations capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ Préparations pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… à faire ressort) et articles similaires, en cuivre (+). 7415.10 ‑ Pointes et clous, punaises, crampons appointés et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… 72.13 ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de noix 4402.90 - …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… l'une des positions n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de crin peuvent être fabriqués …

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