Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au … collectrices , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2) Les tôles dites …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou … d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un … sont revêtus d'impressions ou d'illustrations. Par contre, outre les produits des n ° s 48.14 et 48.21 , les papiers, …Legal note
… relief, même imprimés (n ° 90.23); c) les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95; d) les … d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des … à anses ou à crochets), les bennes à basculement ou à fond ouvrant, les bennes preneuses composées de deux coquilles … Relèvent également de cette Section, dans le cas où ils sont démunis de leurs garnitures et présentés en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ … (torons). Pour autant qu' ils conservent leur caractère d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources différentes, les extraits de la présente position … et bouillons en pastilles, tablettes, cubes, etc. qui, outre l'extrait de viande, de poisson, etc., contiennent …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, … donnant la forme ovale de la tête humaine et en mettant son ouverture au tour de tête désiré et, par la même occasion, à … fruits ou feuillages artificiels, épingles, plumes, etc.). Outre les articles visés ci-dessus, la présente position …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Contenant au moins …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …