Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908 > 8908.00
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2 > 9603.21
… Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de … On appelle soies les poils du porc ou du sanglier. Les produits de la présente position peuvent être en vrac, en … les poils peuvent, d'autre part, être nettoyés, blanchis, teints ou même cuits (stérilisés). Parmi les autres poils …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 … de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum) ‑ Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 ‑ ‑ Haricots … ‑ Autres légumes et m é langes de légumes : 2005.91 ‑ ‑ Jets de bambou 2005.99 ‑ ‑ Autres La portée du terme légume …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris … ou sur cadran particulier, montres sans aiguilles ou à guichets, montres‑sports (montres pour plongeurs comportant un indicateur de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus bouclés du genre … de serviettes de toilette, de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de … par insertion, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, de fils textiles dans un plancher textile …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …