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Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… à la Note 1 du présent Chapitre), fer ou acier. Pour l'application du présent Chapitre on considère comme : 1) … générales des Notes explicatives du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits du présent …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec … soit à emboîtement, soit à brides intégrales ou à brides rapportées par soudage ou vissage. Pour faciliter leur … des extrémités, un évasement destiné à recevoir l'extrémité opposée d'un autre tuyau. Les tuyaux à brides sont munis à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… tels que poids (masse), directions cristallographiques appropriées à la taille.  Sont également prises en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… refroidir le moteur. Sont compris ici, entre autres, les appareils du type aspirateur spécialement conçus pour le … des chevaux ou du bétail. En sont par contre exclus , les appareils à nettoyer les tapis et moquettes sur place par … et parties interchangeables sont classés avec les appareils qu’ils accompagnent pour autant qu’ils soient en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour l'application de la présente position, on considère comme … . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Pour l'application des sous‑positions du n°  72.10 , les produits …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… les plumes et le duvet collés ou fixés sur tissu ou autre support. 3)   Les garnitures formées d'oiseaux, de parties …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions appropriées. D'autres éléments (silice, alumine, fer, par … ) et les terres de pouzzolane, de santorin et similaires appelées parfois ciments naturels ( n°  25.30 ). Sont, en …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… 15)  Les garde‑boue et leurs dispositifs de fixation (supports, tringles). 16)  Les catadioptres montés sur …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… ou synthétique, soluble ou insoluble dans l'eau, sur un support généralement minéral (sulfate de baryum, sulfate de … calcium, etc.). La fixation de la matière colorante sur le support est ordinairement effectuée, suivant le cas : 1)    Par précipitation du colorant sur le support à l'aide d'agents de précipitation (tanin, chlorure …

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