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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou …
Explanatory notes
… azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou … emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou …
Explanatory notes
… ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou … participant pas à la torsion. 2) Les fils métallisés , qui sont des fils de tous textiles (y compris les … collante (la gélatine, par exemple), que l'on saupoudre ensuite de poudres métalliques. Relèvent également de la …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins … en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs 8305.20 ‑ Agrafes … à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, les garnitures et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède …