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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section III > Chapitre 15
Explanatory notes
… cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des … n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs …Legal note
… cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des … n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
Classification opinions
… servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans … son action médicamenteuse et par l'effet de massage que sa projection exerce sur les muqueuses, assure l'hygiène de la …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
Explanatory notes
… COMPOSES On comprend dans la présente position des préparations, généralement épicées, destinées à … ou de fruits qui sont essentiellement des liquides, des émulsions ou des suspensions et qui contiennent parfois des morceaux visibles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels … on peut saturer par d’autres anions (chlorure, bromure, iodure, etc.) et on a alors les sels d’ammonium quaternaires …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
Explanatory notes
… des vêtements pour bébés du n ° 62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en … cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
Explanatory notes
… - En matières plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position comprend : 1) Les fleurs, feuillages et fruits … les bouquets, les guirlandes, les couronnes, les imitations de plantes et tous autres articles dans lesquels … montés sur épingles ou comportant un simple dispositif de fixation restent compris ici. Les articles de l'espèce sont …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …