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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… audio, téléphones portables et appareils photographiques numériques, par exemple). Les données peuvent également être … audio, téléphones portables et appareils photographiques numériques, par exemple). Les données peuvent également être … audio, téléphones portables et appareils photographiques numériques, par exemple). Les données peuvent également être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… cm), d'une unité de rétro-éclairage à diodes émettrices de lumière (LED) et d'une carte de circuit imprimé souple qui … 0,1695 x 0,1695 mm, jusqu'à 16,2 millions de couleurs; - Luminance moyenne du blanc (type) : 400 cd/m2; - Rapport de … que le signal de sa résolution « native » via une interface numérique prédéterminée et il n'est pas capable de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… 1. Pneumatique possédant les caractéristiques suivantes : … Les tringles sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 2. Pneumatiques, de trois dimensions différentes, possédant les …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du … Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au … médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . d)   Les produits de parfumerie ou de toilette, qui sont classés dans le Chapitre …

Legal note

… des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du … Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au … non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

…      Bi                   Bismuth      Ca                   Calcium      Cd                 Cadmium      Cu                 Cuivre … étrangers, en particulier de l'argent. Il est généralement soumis à un affinage, qui permet d'acquérir du plomb …

Legal note

…      Bi                   Bismuth      Ca                   Calcium      Cd                 Cadmium      Cu                 Cuivre …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits … dans la préparation des produits destinés à l'alimentation humaine et dont la valeur repose sur leurs qualités …

Legal note

… dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… (17,6 %), de minéraux, par exemple du carbonate de calcium et du talc (10,4 %) et d’agents aromatisants … de menthe, huile d’anis, huile d’eucalyptus, créosote et capsicum, par exemple). Le produit est conditionné en … poivrée, huile d’anis, huile d’eucalyptus, huile de pinus pumila et capsicum, par exemple). Le produit est conditionné …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… deux minces couches conductrices transparentes d'oxyde d'indium-étain (ITO) séparées par des espaceurs à points et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… des lentilles grossissantes; - une touche pour contrôler le volume d'un téléphone portable; - deux connecteurs micro-USB … de la tête de l'utilisateur; - un capteur de proximité pour allumer/éteindre l'écran du téléphone portable; - un pavé … l'utilisation de certaines autres fonctions (par exemple le volume, etc.) du téléphone portable. Application des RGI 1 …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus … Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les …        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

Legal note

… de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus … Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les …        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

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