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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.3
… Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.20
… Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en …
Explanatory notes
… - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en … transport des matières colorantes ou de certains produits chimiques. Ces emballages (caisses, claires‑voies notamment) …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, …
Explanatory notes
… recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, … des changements de couleur provoqués par ces opérations. Parmi les fils textiles imprégnés on peut citer les fils …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment …
Explanatory notes
… en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment … 4817 .30 ‑ Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment … couvre également les boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, …
Explanatory notes
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, … (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont été parcheminés et les cuirs préparés après tannage ou après …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents … durci, des matières plastiques dures ou des matières dures similaires (corne, corozo, nacre, ivoire, par exemple). La … les caractéristiques des matières dures au moment de leur mise en œuvre; il en est ainsi des machines à couper ou à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, … de carbone libre 6903.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou combinaison …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Explanatory notes
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs … les générateurs de gaz à l'air, de gaz à l'eau ou de gaz mixte, ainsi que les générateurs d'acétylène par procédé à … ou de décharge, commande automatiquement le dispositif de mise en contact du carbure et de l'eau. Ces dispositifs …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non …