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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et … 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de la Nomenclature , la … même propre à l’alimentation humaine ( n° 23.04 ) et les isolats de protéines ( n° 35.04 ). 7) Les préparations …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
Explanatory notes
… 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : … équipés de pompes, les camions frigorifiques et les camions isothermes, les camions à planchers superposés pour le …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou … pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un poids supérieur à 25 g/m 2 mais n'excédant pas 70 g/m 2 5603.13 - - D'un poids … liquides ou d'épuration de l'air, pour le rembourrage ou l'isolation acoustique, pour la filtration ou la séparation …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et … ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES NATURELS Les terres reprises ici sont généralement des argiles existant … La célestine (sulfate de strontium naturel), le spath d'Islande ou calcite et l'aragonite (carbonates de calcium …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ … ou guider les conducteurs électriques et d'autre part à les isoler les uns des autres et de la terre. Ne sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils ou installations …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire … - Autres : 4016.91 - - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - … ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.07 ‑ Minerais de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …