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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …
Explanatory notes
… ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que … du même genre que les fils guipés. Leur âme est cependant nettement plus grosse, car elle est constituée par un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant … aux fins susvisées, mais aussi pour d'autres opérations nécessitant également une flamme très chaude, telles que le … premiers, la compression suffit à donner au gaz le débit nécessaire pour produire le dard de flamme, dans les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
Explanatory notes
… avec des fils textiles et leurs mailles ouvertes peuvent ne pas être arrêtées ou être arrêtées par des noeuds ou … , on entend des articles prêts ou non à des usages déterminés et fabriqués directement en forme ou confectionnés sous une forme requise, notamment par découpage dans une pièce et …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60
… Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou …