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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208 > 9208.10
… Boîtes à musique …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.30
… Cordes harmoniques …
Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas … 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque oiseau. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates (hypophosphites) … dégageant du phosphure d'hydrogène (hydrogène phosphoré), qui s'enflamme spontanément. Les phosphinates alcalins ont … contenir un, deux ou trois atomes du métal lorsqu'ils sont formés avec des métaux monovalents); c'est ainsi …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la …
Explanatory notes
… et accessoires A la différence des loupes du n° 90.13 , qui permettent seulement d'observer l'objet directement et … distincte du microscope ou incorporée à celui‑ci, ainsi qu'un jeu de lentilles constituant le condenseur (ou … porte‑objets, d'un ou deux tubes porte‑oculaires (selon qu'il s'agit de microscopes monoculaires ou binoculaires), …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . ‑ Réveils : 9105.11 ‑ ‑ … un pendule, un balancier‑spiral, un diapason ou un quartz piézo‑électrique. Ils sont souvent munis d'une sonnerie (heures, demies, quarts) sur cloche et sur gong ou d'un carillon à gongs …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ … ‑ Autres Les produits et articles textiles dont il est question ici présentent, de par leur conception, des caractéristiques particulières qui les désignent comme étant des types utilisés dans des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes … est un hydrate de carbone d'un poids moléculaire élevé et qui forme la texture solide des matières végétales. Elle se …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné … caoutchouc non vulcanisé, ayant subi des ouvraisons autres qu’un simple travail de surface ou découpées de formes …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …