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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non … grignons d’olive sont les résidus solides d’olives après extraction des huiles d’olive du n° 15.09. Cette pâte … huile de grignons d’olive raffinée , dont l'acidité libre exprimée en acide oléique ne dépasse pas 0,3 gramme pour 100 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances …
Explanatory notes
… articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances … emballage de protection, étiquetage, etc.), comme étant exclusivement destinées à des fins médicales, chirurgicales, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de …
Explanatory notes
… à base de produits résineux naturels (colophane, par exemple), d'huile de lin, de mucilages végétaux, de … CHIMIQUES ET PREPARATIONS (CHIMIQUES OU AUTRES) A trois exceptions près seulement (voir les points 7), 19) et 32) … solutions de ces produits dans d'autres solvants en sont exclues, à de rares exceptions près, et, de ce fait, …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). - Nattes, paillassons et claies en … ou plusieurs éléments retordus, reliés ou assemblés, à l'exclusion des motifs décoratifs qui relèvent du n ° 46.02 . … ou de brins obtenus à plat par un tissage généralement exécuté à la manière des tissus à chaîne et à trame, soit …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et …
Explanatory notes
… plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm - Autres : 3701.91 - - Pour la … sensibilisée . Ils peuvent être en toute matière, à l'exception du papier (« plaques » utilisées pour la production de négatifs, par exemple), du carton et des textiles ( n° 37.03 ). La plaque …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de …
Explanatory notes
… hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de … et autres ), les petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, … repousse‑chairs, gratte‑ongles, coupe‑cors, gouges pour l'extraction des cors, spatules pointues pour couper et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières …
Explanatory notes
… « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières … largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à partir de … reconnaissables à l'oeil nu sur la tranche. Toutefois, un examen au microscope pourra, dans certains cas, être …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même …
Explanatory notes
… à cinq fils de couleur différente (métier jacquard, par exemple). Ils sont également fabriqués en tissant … par des fils de chenille (fils décrits dans la Note explicative du n° 56.06). Ces fils peuvent être employés … du plancher. Ils sont fabriqués aux dimensions réduites exigées par leurs usages. 6) Les tapis de bain en tissus …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou …