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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10

… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00

Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s  54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00

… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la …

Explanatory notes

… - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production … - - Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente position comprend les machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70

… certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …

Classification opinions

… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, d'hydroxyéthylcellulose, de parabène et … lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en cystoscopie ou dans le cadre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission … pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …

Explanatory notes

… pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations … appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils électriques de signalisation, de … eux‑mêmes commandés électriquement, etc.) n'affecte pas leur classement sous le n° 86.08 . Les signaux constitués …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …

Explanatory notes

… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …

Explanatory notes

… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De …

Section I > Chapitre 5

… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Explanatory notes

… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

INN

… bésudotox … dalatazide … linaclotide … tagraxofusp … tozuléristide … transferrine aldifitox …

Classification opinions

… 1. Produits à base de cultures de lactobacilles, présentés en vrac, contenant comme excipient ou comme … des animaux pour favoriser la digestion et traiter les troubles intestinaux. Application des RGI 1 et . …

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