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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …
Explanatory notes
… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices … d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les … 5) Les carcasses rigides et leurs sections. 6) Les stabilisateurs et les plans de gouverne. 7) Les hélices de …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ … n° 20.08 ). b) Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les … ces deux procédés ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les poils peuvent être collés à un seul support ou entre deux …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée … rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici … comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient reconnaissables comme tels, les ardoises pour …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette … entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des préparations du n° 19.01, … animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non … extra 1509.30 ‑ Huile d’olive vierge 1509.40 ‑ Autres huiles d’olive vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est l'huile obtenue à partir du fruit de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris les compas … divers modèles de boussoles, depuis les simples boussoles utilisées par les campeurs, les cyclistes, etc., jusqu'aux …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non … modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …