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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.92
… Autres fentanyls et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3604 > 3604.10
… Articles pour feux d'artifice …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.10
… En feuillets isolés, même pliés …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.2 > 6005.23
… En fils de diverses couleurs …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1
… Plaques et feuilles, non armées …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2
… Autres meules et articles similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7320 > 7320.10
… Ressorts à lames et leurs lames …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.10
… De moteurs pour l'aviation …