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Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ Autres La présente position couvre les œufs fertilisés destinés à l’incubation et les …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de semence couvre seulement les pommes de terre qui sont considérées …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les …

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