Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.4 > 8480.41
… Pour le moulage par injection ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7 > 8480.71
… Pour le moulage par injection ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6
… Douilles pour lampes, fiches et prises de courant …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.30
… Autres appareils pour la protection des circuits électriques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.94
… Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008 > 9008.50
… Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction …
Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs …
Explanatory notes
… fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles … par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées … par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles … par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées … par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une … des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes explicatives de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… Autres 5105.40 ‑ Poils grossiers, cardés ou peignés La présente position couvre : 1) La laine et les poils fins … après avoir subi le traitement du cardage ou un traitement préparatoire d'étirage, sont peignés en vue de la filature … végétales, qu'elles peuvent encore retenir. Les fibres se présentent alors sous forme de voiles (nappes) ou de rubans. …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales …