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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.92
… Mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.10
… De soie ou de déchets de soie …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6215 > 6215.10
… De soie ou de déchets de soie …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . … les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de soie se différencient des fils de … un organsin à torsions forcées. Tous ces fils peuvent être décreusés ou perfectionnés. Sont exclues de cette position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… la surface des cannes et qu'on retire industriellement des écumes de défécation du jus lors de la fabrication du sucre; … 7) La cire d'ocotilla , extraite au moyen de solvants des écorces d'un arbre croissant au Mexique. 8) La … on a exprimé toute la graisse. Il a l'aspect de petites écailles solides, d'un brun jaunâtre, ne tachant pas ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, …
Explanatory notes
… ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots … circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que soit l'écartement utilisé. En règle générale, c'est le cas des … en général, relativement légers et peuvent être montés ou échangés sur le chantier par l'utilisateur lui‑même. Dans ce …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou … entièrement en matière plastique ou en caoutchouc relèvent respectivement des n ° s 39.26 et 40.15 ). 2) Les … pattes d'épaules et les brassards . 8) Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles , etc., sauf …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, … yucca, etc.). Ces préparations s'obtiennent en délayant la fécule avec de l'eau sous la forme d'une bouillie épaisse …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …